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MENTIONS LÉGALES
1. Édition du site
Le présent site, accessible à l’adresse www.moments.precieux83.fr, est édité par :
Sandra HAUËT – Entrepreneur individuel (EI)
Nom commercial : Moments Précieux
Activité : prestations de décoration événementielle
Adresse : 42 allée des Romarins, 83570 Carcès, France
SIREN : 991 964 90900014
Immatriculée au Registre national des entreprises (RNE) sous le numéro 991 964 909
Adresse électronique : moments.precieux@hotmail.com
Téléphone : 06 43 83 72 38
TVA non applicable, conformément à l’article 293 B du Code général des impôts.
2. Direction de la publication
La directrice de la publication est :
Sandra HAUËT
Elle peut être contactée à l’adresse électronique suivante : moments.precieux@hotmail.com.
3. Hébergement du site
Le site est créé et hébergé par :
Wix Online Platforms Limited
1 Grant’s Row
Dublin 2, D02HX96
Irlande
Téléphone : +1 415 639 9034
Site internet : www.wix.com
4. Propriété intellectuelle
La structure générale du site ainsi que les textes, photographies, créations graphiques, logos et autres éléments originaux présents sur le site sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, les photographies présentées sur le site sont la propriété de Sandra HAUËT et de Moments Précieux.
Certains visuels présents sur le site ont été créés à l’aide d’un outil d’intelligence artificielle. Ces visuels sont signalés lorsque cela est nécessaire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des contenus originaux du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Sandra HAUËT, sauf dans les cas autorisés par la loi.
Toute demande d’autorisation peut être adressée à : moments.precieux@hotmail.com.
5. Responsabilité
Les informations présentées sur le site ont pour objectif de décrire les prestations proposées par Moments Précieux.
Sandra HAUËT s’efforce de fournir des informations aussi précises et actualisées que possible. Toutefois, elle ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente des informations diffusées sur le site.
Les photographies et visuels présentant les prestations et décorations sont fournis à titre illustratif. Les réalisations peuvent varier selon le lieu de l’événement, les disponibilités, les choix du client et les conditions convenues lors de la réservation.
Sandra HAUËT ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site, de son utilisation ou d’une interruption temporaire de son fonctionnement.
6. Liens externes
Le site peut contenir des liens renvoyant vers des sites internet ou des réseaux sociaux appartenant à des tiers.
Sandra HAUËT n’exerce aucun contrôle sur le contenu ou le fonctionnement de ces sites et ne peut être tenue responsable des informations qui y sont diffusées ni des dommages pouvant résulter de leur consultation.
7. Données personnelles
Le site comporte un formulaire de contact susceptible de permettre la collecte de données personnelles.
Les modalités de collecte, d’utilisation, de conservation et de protection de ces données sont détaillées dans la page intitulée « Politique de confidentialité », accessible depuis le site.
8. Cookies
Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ou destinés à mesurer son audience.
Les informations relatives aux cookies utilisés et aux choix proposés aux visiteurs figurent dans la politique de confidentialité et dans l’outil de gestion des cookies du site.
9. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de différend, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.